Termos Legais
informação legal
1. Apresentação do site
Selon l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site https://chitoroshop.com/ doivent être informés de l'identité des intervenants impliqués dans sa réalisation et son suivi :
proprietário: Chihiro Matsuoka – Japon 〒505-0302, préfecture de Gifu Kamo, Nishikori, Yaotsu
Criador: pinhal romano
Gerente de publicação: Romain Pinède – chitoroshop@gmail.com (personne physique ou morale)
webmaster: Romain Pinède – chitoroshop@ Gmail.com
Hospedagem: Shopify – 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
Créditos: Chihiro Matsuoka et Romain Pinède
2. Condições gerais de uso do site e dos serviços oferecidos
L'utilisation du site https://chitoroshop.com/ implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement le site pour les dernières mises à jour.
Le site est normalement accessible à tout moment, mais des interruptions pour maintenance peuvent être décidées par Chihiro Matsuoka, avec communication préalable des dates et heures d'intervention.
Le site est régulièrement mis à jour par Romain Pinède, et les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour rester informés.
3. Descrição dos serviços prestados
Le site a pour objet de fournir des informations sur l'ensemble des activités de la société Chihiro Matsuoka.
Malgré tous les efforts pour fournir des informations précises, Chihiro Matsuoka ne peut garantir l'absence d'omissions, d'inexactitudes ou de lacunes dans la mise à jour des informations fournies sur le site. Ces informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.
4. Limitações contratuais sobre dados técnicos
Le site utilise la technologie JavaScript. Chihiro Matsuoka ne peut être tenue responsable des dommages matériels liés à son utilisation. Les utilisateurs sont invités à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour.
5. Propriedade intelectual e falsificações
Chihiro Matsuoka détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction, représentation ou modification de ces éléments est interdite sans autorisation préalable.
6. Limitações de responsabilidade
Chihiro Matsuoka ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation du site, tels que les dommages matériels ou les pertes de marché. Les espaces interactifs sont modérés, et Chihiro Matsuoka se réserve le droit de supprimer tout contenu illicite.
7. Gestão de dados pessoais
Des données personnelles peuvent être collectées lors de l'utilisation du site, mais uniquement dans le cadre des services proposés. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à ces données.
Aucune information personnelle des utilisateurs n'est publiée, échangée, transférée ou vendue à des tiers sans leur consentement. Les bases de données sont protégées par la loi.
8. Links de hipertexto e cookies
Le site contient des liens hypertextes vers d'autres sites, mais Chihiro Matsuoka ne peut vérifier leur contenu et n'assume aucune responsabilité à cet égard. L'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur est susceptible de faciliter sa navigation sur le site.
9. Lei aplicável e atribuição de jurisdição
Tout litige lié à l'utilisation du site est soumis au droit japonais.
11. Glossário
Utilisateur : Internaute utilisant le site susmentionné.